Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCEL
GONNET Rémy
ROSATI Rodolphe

Numéro de dépôt :
99795508
Date de dépôt :
31/05/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2009

Présentation de la marque BIOCEL

Déposée le 31 mai 1999 par GONNET Rémy et ROSATI Rodolphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Les déposants sont GONNET Rémy, domicilié(e) Grange Neuve, 42600 CHALAIN LE COMTAL - France et ROSATI Rodolphe, domicilié(e) ZA du Meyrol, 26026 MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMY LEXEL AVOCATS ASSOCIES Maître Catherine THONNELIER - France.

La marque BIOCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCEL est expirée depuis le 31 mai 2009.

GONNET Rémy a également déposé les autres marques suivantes : ALIZE , BIO ISOL


GONNET Rémy - Grange Neuve, 42600 CHALAIN LE COMTAL - France

ROSATI Rodolphe - ZA du Meyrol, 26026 MONTELIMAR - France


LAMY LEXEL AVOCATS ASSOCIES Maître Catherine THONNELIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Isolants et produits isolants ; produits d'isolation thermique, de protection incendie, d'isolation acoustique Service d'isolation thermique, incendie et acoustique par projection et par soufflage.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.